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ReLIRE - respect authors' rights

Du printemps 2013 à l’été 2016 : voici trois ans maintenant qu’avec le lancement de la première opération de rafle par le registre ReLIRE, nous avons basculé dans une étrange réalité alternative dystopique.
L’affaiblissement du débat démocratique reste pour moi, jour après jour après jour, une source de consternation et d’épouvante — hélas durable, pour qui a suivi le développement de l’affaire ReLIRE, et pu constater l’incapacité fondamentale au dialogue et à la remise en question manifestée par le gouvernement, ainsi que par les institutions mandatées pour appliquer la loi du 1er mars 2012 relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles. Le tout, sous l’égide d’un Ministère de la Culture qui s’avère être au Code de la Propriété Intellectuelle ce que son voisin le Ministère de l’Écologie est au loup : i.e.,  un massacreur imbécile, claironnant pour se dédouaner que ces bêtes, ça fait peur aux enfants. (Heureusement pour le loup que l’Europe veille, n’est-ce pas ?…)

Voici trois ans que l’on s’entend répéter sur le sujet qu’il n’y a pas de problème. Que le droit d’auteur est respecté. Que les auteurs sont satisfaits, pour ne  pas dire privilégiés (ou alors ce sont des frondeurs et des paranoïaques, et de toute façon ceux-là ne sont que deux, nous serine-t-on). Que cette loi représente l’intérêt public, valorise le patrimoine culturel, etc etc etc.
J’ai déjà exprimé à de nombreuses reprises ce que je pensais de ce discours. En version courte : bullshit. (Pour une version plus longue, cf par ex. le Petit lexique de rhétorique ReLIttérAiRe compilé ici même).

Est = Ouest

Puisque la BnF vous le dit, que l’Est c’est l’Ouest.

Trois ans, donc, de trek chez Kafka. Trois ans d’asphyxie, quand on aime la justice, et la vérité  (cet acier que le gouvernement français, avec la mise en œuvre de ReLIRE, s’est imaginé pouvoir assouplir comme il a ‘assoupli’ le droit d’auteur — mais qui ne saurait plier).

Trois ans de dégoût et de colère, à dire le refus d’être *utilisée*, en tant que lectrice, citoyenne, comme prétexte pour nuire impunément à une catégorie de concitoyens — parmi lesquels se trouvent des créateurs envers qui je me reconnais une dette d’honneur, à travers ce qu’ils ont publié. On voudrait tant nous faire gober que « ceux qui écrivent le font pour le public » : évidemment, NON. Ils, elles écrivent pour eux-mêmes ; le reste, lorsque publication il y a, n’est que grâce collatérale pour les  lecteurs — et en aucun cas un dû. Je refuse absolument de prendre part à la tyrannique mascarade de « l’auteur au service des lecteurs » / « l’artiste au service du public ».
(Je me répète, peut-être ?  C’est que je sens le danger ambiant, oppressant, la poussée générale d’une économie avide de s’emparer du marché culturel en profitant de la confusion des temps.)
Once more with feeling : ReLIRE ne respecte ni les auteurs, ni leurs droits.
ReLIRE ne sert pas leurs intérêts, ni même l’intérêt du public. ReLIRE est au service de facto de quelques grands groupes éditoriaux,  invités à aller faire leur marché parmi un catalogue d’œuvres dont ils avaient eux-mêmes délaissé l’exploitation. Rappelons que, alors que les auteurs ne sont pas consultés ni même informés lorsqu’un de leurs ouvrages  est saisi par ReLIRE, les éditeurs sont, pour leur part, officiellement contactés ; et qu’un titre alors dédaigné par eux (= l’éditeur officiel, ou à défaut toute structure éditoriale qui se piquerait de récupérer ce titre sans frais ni efforts à fournir) pourrait très bien rester bloqué à la fourrière dans le registre sine die (au temps pour la préservation du patrimoine littéraire, n’est-ce pas ?)

Trois longues, très longues années ce furent, avec ReLIRE bouchant l’horizon culturel depuis les tours de la BnF.
Trois années à se plier à la tyrannie du calendrier imposé par le dispositif : rafle de dizaines de milliers de titres en mars, deadline des opt-out en septembre. Trois années d’erreurs tragiques planquées et répétées, des titres pourtant disponibles, ou de la plume d’auteurs étrangers, ou non concernés par les paramètres de la loi, saisis à l’insu et contre la volonté de leurs auteurs (et contraints parfois de côtoyer, odieuse promiscuité, des textes antisémites). Trois années de fonds publics versés avec une indécente abondance aux exécuteurs de basses œuvres (et exécuteurs d’œuvres tout court) de ce projet. Trois années de règne de l’incompétence et de la médiocrité, tant le fond comme la forme de ce projet inique s’accordent en laideur.

Trois années d’injustice, et de mépris total des auteurs.
Un scandale incroyable,  avec jusqu’à présent la complicité des institutions judiciaires françaises.

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Et soudain, cette percée superbe, le 07 juillet : les conclusions de M. Melchior Wathelet, Avocat général de la Cour de Justice européenne, dont l’avis avait été sollicité par le Conseil d’Etat dans cette affaire.
Ces conclusions, limpides, belles comme l’avènement d’une évidence, sont défavorables au dispositif ReLIRE. Il n’est pas de majuscules assez grandes pour souligner la force du ENFIN qui m’échappa, à  leur lecture. Enfin, oui, et… merci.

39.      En l’absence de législation européenne dérogatoire, le consentement exprès et préalable de l’auteur pour la reproduction ou la communication au public de son œuvre ne saurait être supprimé, supposé ou limité en lui substituant un consentement tacite ou une présomption de transfert auxquels l’auteur devrait s’opposer dans un délai déterminé et aux conditions prévues par le droit national. Il s’ensuit qu’une réglementation nationale comme le décret litigieux, qui substitue au consentement exprès et préalable de l’auteur un consentement tacite ou une présomption de consentement, prive l’auteur d’une composante essentielle de son droit de propriété intellectuelle.

43.      Le fait que l’auteur n’exploite pas pleinement son œuvre, faute, par exemple, de diffusion commerciale auprès du public, ne modifie pas ses droits exclusifs d’autoriser ou d’interdire la reproduction de son œuvre ou sa communication au public.

So say we all.
Tout en savourant la pertinence incisive de certaines notes de bas de page, qui méritent bien aussi les feux de la rampe :

41      Je relève également que, lors de l’audience, la SOFIA a indiqué qu’elle monopolisait des ressources importantes pour localiser les auteurs afin de les rémunérer pour la reproduction et la communication au public de leurs œuvres sous forme numérique. Interrogée sur la raison pour laquelle elle n’utilisait pas ces ressources pour identifier les auteurs avant d’autoriser la reproduction et la communication au public de leurs œuvres et obtenir leur accord exprès et préalable, la SOFIA a répondu qu’il serait trop difficile d’obtenir l’accord individuel des auteurs concernés.

*applause* C’est élégamment pointer la couleur douteusement marronasse de certains procédés qu’affichaient jusqu’à présent sans le moindre complexe la SOFIA, la BnF et certains éditeurs censés représenter la garantie morale / scientifique du projet.
Merci à Maître Wathelet, et merci à l’Europe. Cette vision de la justice en action, voilà qui vaut à mes yeux tous les drapeaux du monde : quel magistral coup de bélier enfonçant la fiction élaborée par la France en justification de ReLIRE, fiction si grotesque qu’elle représentait une insulte à notre intelligence en même temps qu’un affront aux auteurs pris dans la nasse de cette législation !
Reste à savoir si la Cour de justice validera le coup fatal porté par son Avocat général.
Je serai au rendez-vous, à l’automne. Et reste en révolte active, dans l’intervalle — active et constante. Pour une grosse lectrice dans mon genre, les conséquences de ReLIRE sont perceptibles au quotidien : refus absolu et irrévocable de consumer consommer tout ebook commercialisé par la société Fenixx, que ce soit par un achat en librairie numérique ou un prêt de bibliothèque ; mais aussi, et comme affirmé sur ce blog ainsi que dans la pétition ReLIRE : l’opt-out des lecteurs, refus tout aussi total d’acquérir désormais les ouvrages de tout éditeur qui aurait trahi ses auteurs en tirant profit des dispositions avantageuses de ce système.

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Round the year without ReLIRE

Comme on voit, le public se porte très bien, merci pour lui (et il se porterait encore mieux si le gouvernement ne se piquait de dékoulakisation artistique en son nom).
C’est la part la plus brillante de ce combat. Le soutien à la liberté des artistes, aux voies indépendantes et innovantes (celles que ReLIRE, sous prétexte de modernité numérique, tenterait d’entraver en gardant  des dizaines de milliers d’œuvres sous le joug de Thénardiers peu scrupuleux, et pas aventuriers pour deux ronds). La Beauté.

Et d’ailleurs, chapeau bas aux auteurs, artistes et collectifs qui se sont engagés dans cette lutte aride. Je vous invite vivement à aller lire les billets des véloces / féroces qui ont réagi aux conclusions de Maître Wathelet, en ces jours où enfin un grand pas est fait vers le rétablissement de leurs droits violés, et où ces droits sont réaffirmés devant une Cour de justice.

Pour la suite des informations / actions / réactions sur l’affaire, rendez-vous aux QG respectifs des usual suspects : les twitters / blogs / pages fb (selon) de Léa Silhol, Lionel Davoust, Lucie Chenu, de Nitchevo Agency,  du Droit du Serf, du  SELF, ainsi que le newsfeed d’Actualitté (média qui s’est distingué par sa ténacité dans la couverture du sujet). Et en ce qui me concerne, je serai à mon poste, pour du relais d’actions (et de l’action, tout court !) / répercussion  de témoignage d’artistes / veille médiatique, sur les espaces gérés par Recueil de Cris Adverses au Larcin d’Etat (@Recaler_ReLIRE). See ya there !

Tree sap & steel bars

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Freedom


Est-on jamais assez attentif ? Quand un grand arbre noirci d’hiver se dresse soudain de front et qu’on se détourne de crainte du présage, ne convient-il pas plutôt de s’arrêter et de suivre une à une ses ramures distendues qui déchirent l’horizon et tracent mille directions contre le vide du ciel ? Ne faut-il s‘attacher aux jonchées blanchâtres du roc nu qui perce une terre âpre ? Être attentif aussi aux pliures friables des schistes ? Et s’interroger longuement devant une poutre rongée qu’on a descendue du toit et jetée parmi les ronces, s’interroger sur le cheminement des insectes mangeurs de bois qui suivent d’imperceptibles veines et dessinent comme l’envers d’un corps inconnu dans sa masse opaque ?

Jacques  Abeille, Les Jardins statuaires

*

Il y a quelques années de cela, Gaiman pointait du doigt une maladie qui avait entrepris, avec une préoccupante ténacité, de gangrener le coeur de certains lecteurs, et le regard qu’ils posent sur le travail de l’artiste – au point que les fans de telle ou telle série, invoquant leur sacro-sainte attente des suites à paraître, en venaient à se mêler de ce qui ne les regardait pas, à savoir la vie privée de l’auteur.

Son diagnostic : Entitlement issues.
Sa prescription : le rappel salutaire que l’auteur n’est pas à votre (notre) service.
« [Name of writer you’re fan of] is not your bitch. »
So say we all. So should we all be sayin’.

Il est évident pour quiconque observe les évolutions du monde artistique que ce sentiment de légitimité exacerbée, intrusive et irrespectueuse, visant à contrôler le travail de l’artiste en le liant aux attentes du public, a gagné encore du terrain, avec la complicité, calculatrice et/ou irresponsable, de hérauts du droit à la culture pour tous. Etant entendu que dans ce discours, droit à la culture = droit sans restriction à toutes les oeuvres jamais publiées – et que ce droit a pleine préséance sur les droits de l’artiste.
Comme si une envie, plus ou moins impérieuse, équivalait à un impératif moral.

L’une des formes de cette gangrène m’avait conduite à entrer dans la lutte contre le dispositif ReLIRE, en y pesant de toutes mes forces. De toute la force que donne la démocratie aux voix qui en son sein disent NON not in my name.
Même constat même combat après un trek horrifié sur les terres des tenants du partage libre de la culture – Parti pirate, penseurs du commonisme, missionnaires venus prêcher à ces pauvres artistes voués aux ténèbres obscurantistes du droit d’auteur le salut par les licences, etc. L’absence d’empathie et l’ignorance crasse des réalités du statut d’artiste se partagent les commandes de cette nef de fous (parfois secondées par une bonne dose d’arrogance, et une manifeste allergie à tout témoignage fondé sur l’expérience), et c’est la liberté des artistes qui tombe à l’eau.
Ce bateau-là, censé annoncer l’avenir culturel de l’Europe, ne m’inspire qu’un irrémédiable mal de mer.
Effarement, consternation, et une nausée voisine de celle qu’exprima Silène en parlant de ReLIRE (« Connaissez-vous Thomas Bernhardt ? »)… D’entendre comparer l’oeuvre – cette matière d’âme, ces éclats d’existence ciselés selon un dessein conçu par l’artiste, et pleinement connu de lui seul – à un jouet bon à upgrader au gré des lubies de tout membre lambda du public ; de constater à quel point l’auteur quand il résiste à ce système soi-disant miracle rencontre de mépris (… ce vil bourgeois accrochés à ses droits comme les nobles de l’Ancien Régime à leurs privilèges) ou de condescendance (… cette momie dépassée qui n’a rien pigé aux merveilles des temps modernes, et qu’il faudra bien éduquer malgré elle)… les bras m’en sont tombés, et l’écoeurement m’a pris à la gorge.

Pour y voir clair dans ce genre de discours, en les confrontant au point de vue d’une artiste, je ne saurais trop conseiller la lecture – d’intérêt public et de salut(s) personnel(s) – du billet de Léa Silhol :

Charybde et Scylla : pour une diégèse des démolitions

(Merci, m’lady, pour ce (nouveau) sacrifice à Chronos, au détriment de tes contrées de coeur.)

A consulter et suivre aussi, le portail thématique ouvert par Nitchevo dans la foulée, et les liens qui y sont pointés vers les billets de Lionel Davoust, Olivier Gechter, Lucie Chenu : Les auteurs et artistes face au Commonisme – liminaire

*

Très récemment, et dans un contexte toujours sombre pour les artistes (cf, dans l’univers de la bande dessinée, les annonces faites à quelques jours d’intervalle par Bruno Maïorana et Philippe Bonifay qui l’un et l’autre quittent le métier), Manu Larcenet jeta l’éponge et décida de fermer son blog, à la suite logique de l’amer constat que sa volonté et son droit d’auteur ne sont pas respectés par bon nombre des lecteurs de son blog.
Sa décision, triste illustration par l’exemple du prix réel de la culture ‘libre’ quand elle se moque des choix et droits de l’artiste, n’a pas manqué de donner lieu à un florilège de réactions écoeurantes.
Réaction vomitive number ouane, citée en mode anonyme sur Actualitté : Larcenet a pris la grosse tête – problème récurrent des artistes, c’est bien connu. A quand les camps de rééduc’ pour les en guérir ?
Réaction vomitive (et prévisible) number two : ce pauv’ Manu, encore un talentueux inadapté qu’a rien compris au wonderful web ; l’avait qu’à prendre une licence CC, tiens. Réaction prévisible puisque répétée à l’outrance lorsqu’un artiste signale un souci de piratage en ligne. Lorsque le dessinateur Boulet, mentionnant la récupération d’une sienne illu en fresque peinte sur un véhicule, avait simplement commenté qu’il aurait apprécié qu’on lui en parle, ne serait-ce que par une demande d’autorisation par mail, il lui fut grosso modo répondu « mets ton blog en creative commons et on n’en parle plus ! » Mais si, justement, l’artiste aimerait qu’on en parle ? Si, comme Jaron Lanier qui ne demande qu’à partager sa musique dans la richesse d’une interaction, il a une attente spécifique d’échange humain, que l’usage mécanique de la licence ne satisfait pas ? Si, tout simplement, les options des licences ne correspondent pas au cadre de partage qu’il souhaite mettre en place ?
Pour Manu Larcenet, le contrat moral était simple : le geste de partage était sien, dans le cadre strict de son blog, blog qu’il estimait comme l’unique dépositaire esthétique adéquat, sur la forme, des illustrations qui y étaient mises en ligne. Il offre aux lecteurs de passage la vision de dessins qui auraient pu sinon prendre la poussière dans ses archives ad vitam aeternam, et ne demandait rien d’autre que le respect de ces conditions de partage. De son choix, explicite et garanti par le « Tous droits réservés » clairement indiqué en bas de page : pas besoin de licence, donc, et pas non plus de licence dont les options épousent les nuances de sa démarche.
Aurait-il sacrifié la spécificité de ses attentes pour les passer dans le moule d’une licence CC, et donc doublé d’une concession le don conditionnel de ses images – à supposer, donc, que le dessinateur se soit plié à cette norme qui ne correspondait pas pleinement à ce qu’il voulait : quelle garantie supplémentaire en aurait-il tiré contre les malotrus qui transforment internet en libre service à leurs bénéfices ? Quelles garanties, contre des pillards qui souvent n’hésitent pas à mutiler une image pour en retirer la signature du créateur ? Rien qui ne soit déjà garanti, devant la Loi, par le droit d’auteur – aussi longtemps toutefois que le droit d’auteur ne sera pas tombé, miné à force d’attaques convergentes contre le Code de la Propriété Intellectuelle.

Et quel partage imposé est-ce là donc, qui réclame à l’artiste le beurre, la gratuité du beurre, et le sourire gracieux du crémier, tandis que le public se verrait quant à lui dispensé de la démarche, pourtant passionnante, de comprendre les intentions du créateur – car c’est la faute du créateur, n’est-ce pas, si son blog n’affiche pas de sigle organisant le pillage, pardon le partage, de ses images. Mesdames, messieurs, si vous ne voulez pas qu’on vous vole de baisers dans la rue, vous n’avez qu’à arborer des pancartes free hugs. Ô prosaïsme assassin des licences !

*

C’est le vide de toute part qui tâche et joue à se circonvenir et creuse lentement les lignes de la main de la terre. Les réseaux se nouent, se superposent, s’effacent. Les signes pullulent. Il faut que le regard s’abîme.

Jacques Abeille

*

Quel étrange cheminement voudrait-on nous faire suivre, qui partirait du constat (en partie fantasmé) d’une industrie artistique avide d’argent, avare de partages, pour justifier la mise en place de machines vouées au pillage massif (le piratage, le domaine public anticipé du vivant de l’artiste), et le remplacement mécanique du droit et du sens par un système de licences. C’est troquer une usine pour une autre, une moisonneuse-batteuse pour un système similaire de fléau – et toujours les oeuvres se retrouvent moissonnées, et les artistes toujours fauchés.

« The balancing of influence between people and collectives is the heart of the design of democracies, scientific communities, and many other long-standing success stories. », dixit Jaron Lanier dans son passionnant essai You are not a gadget. Et il n’est pas question que je me laisse réduire à l’état de rouage d’une broyeuse, ajoutant la force d’inertie au poids déjà excessif du collectif.
Je reprends donc mon porte-voix de citoyenne (que je n’avais pas lâché, en fait), pour dire, encore une fois, puisqu’encore une fois le bien public est invoqué, et dévoyé : pas en mon nom.

Je suis plus, ô vous qui bradez le droit d’autrui et sa liberté sous prétexte de satisfaire mes besoins, ô vous qui me bradez en tant qu’être humain, je suis plus que la somme de mes frustrations. Je vaux mieux qu’une fonction de bouche piaillante que la fameuse ruche collective aurait pour vocation de gaver, d’estomac plus insatiable que le tonneau des Danaïdes. Vous qui en appelez aux bas instincts, moi veux moi prends, vous qui me voulez en maillon de la chaîne de consommation (et l’artiste à l’autre bout de cette laisse d’acier), vous ne me connaissez pas, et n’entendez pas mon intérêt.
Moi aspire moi dépasse.

A l’artiste, donc, ma loyauté. Sa volonté, ma boussole.
A ses côtés : là réside mon intérêt.
Si je le reconnais comme artiste, c’est que j’ai rencontré son art. C’est qu’il m’a déjà enrichie, a nourri ma réflexion, approfondi ma compréhension et mon empathie, élargi ma perception du monde, mes paysages intérieurs.
Si je suis là pour défendre ses droits, en solidarité, et avec reconnaissance, c’est qu’un jour, ou une nuit, et jour après jour jusqu’à aujourd’hui, son oeuvre m’a tenue en vie, et qu’il me fut donné de m’y tailler un tuteur pour rester debout tandis que je poussais des racines vers les grandes profondeurs, et tendais des branches toujours plus haut vers le ciel. Ô grâce collatérale de l’acte de création !
Je ne mordrai pas la main dont les tracés sur le papier m’ont nourri l’esprit, ni ne tolérerai qu’en mon nom on prétende l’enchaîner.
Je ne donnerai pas ma part de cris au vacarme de l’usine menaçant de recouvrir ces voix mêmes qui m’ont bouleversée, et celles qu’il me reste à entendre sur des routes non encore parcourues – si les dieux et les muses le veulent, et si l’état du monde le permet.
J’use et userai de mes dents, non pour consommer des oeuvres (et consumer un peu plus les coeurs qui s’y étaient ouverts), mais comme arme contre les tauliers de l’art, sous quelque masque qu’ils se planquent, à plus forte raison s’ils prétendent faire de moi leur complice.

Et que ces paroles reviennent en boomerang me péter les dites dents si j’y manque. Une paille, ce serait bien assez alors pour avaler mon insipide brouet de culture.

Arboretum

Pourtant d’autres contrées sont à venir. Il y aura des pays.

Jacques Abeille

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Hey, 2014. I dare you to be fair.

I dare you to be rightful.

To treasure all flickering flames.  To embrace the fiercest ones —
the fires of rebellious art.

I dare you to fight for the demise
of bureaucracy, registries — thieves and liars.

I dare you — and you — and you.

The creation of chains is anti-creation. React.

Stand up for the Art that keeps us all alive.
Stand up for the artists – with the artists.

Show ’em industry lobbies, them government bullies,
that they have no business binding books.

Be real: fight ReLIRE.

*

(with a huge thanks to Bauhaus,
pour le son qui garde éveillé lors des nuits de garde sur les barricades,
et le double truth *and* dare)

*

Je ne vous souhaite pas la nouvelle année, mais force et constance dans le combat.
Et pour seul bris, la victoire.

Sur le front RELIRE, précisément, les tambours résonnent.
Malgré ses aspects de pierre tombale, la sinistre borne milliaire du 21 septembre – date à laquelle les oeuvres massivement emprisonnées sous prétexte de numérisation, et non réclamées par leurs parents directs ou lointaine famille, basculèrent dans le système de gestion collective – ne marque pas la fin de la guerre.

A l’heure des bonnes résolutions de nouvelle année, un petit point sur les mois passés et les batailles en cours.

Les bons comptes font… les adversaires avisés

Comme à leur habitude, les piliers de ReLIRE n’ont guère fait de bruit au moment de faire connaître le bilan des opt-out, une fois échu le terrible terme des 6 mois.
Ces champions du numérique ne trouvant visiblement aucun intérêt stratégique aux espaces de communication modernes, une discrète mise à jour sur le site même du registre, à la date du 21 octobre, se contente d’afficher ces chiffres officiels :

Entre le 21 mars et le 20 septembre 2013, la BnF a enregistré 6 059 demandes d’oppositions, qui portent sur 5 551 livres. 728 auteurs, 144 éditeurs et 110 ayants droit ont transmis une ou plusieurs demandes d’opposition à la BnF. La Sofia dispose de 3 mois pour s’assurer de la validité de ces demandes.

En décembre 2013, le chiffre avancé par Juliette Dutour lors de la conférence de clôture du projet Arrow Plus sera, lui, de 5557 ouvrages.

BilanDutour_ArrowPlus

Un grand salve pour ces sauvés.
Une pensée pour ceux qui restent, parfois à l’insu des artistes qui les mirent au monde, ou des ayants-droits soudain privés du devoir de veiller sur eux.

Enfin, devant le chiffre navrant qu’avance par Mme Dutour, de ces 500 demandes d’ajout de  livres – demandes que, rappelons-le, tout quidam mal avisé ou trop avide peut formuler, sans avoir nécessairement de droits sur l’oeuvre concernée :
Un doigt d’honneur aux consommateurs-collectiviseurs-whoever qui s’estimèrent autorisés à participer à cette entreprise de pillage légalisé, aspirants dévoreurs de pages dont ils n’auraient su rêver la trame ni l’encre. La ci-devant lectrice ne vous remercie pas, vous qui vous inscrivez en complices de l’exploitation d’une forêt primaire dont l’oxygène nous est primordial.

Sécession et « sélection »

Quitte à mentionner le contenu du site relire.bnf.fr, un mot au passage sur une autre modification discrète qui m’arracha, elle,  un hoquet consterné, ambiance « noooon ils n’ont quand même pas osé… ??? »
Bien sûr que si. « Ils » osèrent.

Panier d'abusDûment positionné en haut à droite de l’écran, voilà un symbole que tout internaute identifiera facilement : le panier d’achats. Quel rapport possible, honnêtement possible avec ce registre des livres indisponibles ?
La réponse écoeure d’avance.

Usure du monde

ReLEAR

Une chose est sûre : l’ampoule qui s’alluma au-dessus de la tête du faux génie du siècle quand il imagina de tendre un panier à l’auteur bafoué venu faire sa ronde vigilante dans la foire aux abus – cette ampoule-là n’a rien d’homologué. Gare aux courts-circuits.
C’est un détail, ce panier, dira-t-on. Mais le diable est dans les détails. (Quoique le Diable récuse toute comparaison avec les bureaucrates au service du RoiLIRE, et notifie par droit de réponse cette différence de principe : lui fait toujours signer un contrat avant de s’emparer d’une âme. Objection retenue.) Estampiller d’une icône de la consommation une démarche relevant de la défense des droits, et du droit d’auteur précisément, c’est faire offense à l’artiste, éditeur, ayant-droit qui n’avait pas demandé à voir ses ouvrages finir aux enchères dans ce grand marché à bestiaux qu’administre la SOFIA sous prétexte de culture.
Maiiiiis c’est une amélioration de fond, ce panier, même si mal inspiré sur la forme – m’objectera-t-on peut-être dans la foulée. Puisqu’il est là pour faciliter les démarches d’opposition, en permettant de réclamer le retrait de l’ensemble des livres « sélectionnés ». Cool, non ? Non, non, cet irréductible NON déjà affirmé par les résistants de Nitchevo à la perspective des « extensions » prévues pour la v.03.2014 de ReLIRE, et que je reprends ici en choeur (with feeling) :

“Faciliter le travail des Artistes obligés de défendre leur propriété” ne peut constituer une excuse  au scandale absolu qu’incarne cette loi.

D’autant plus lorsque ces retapages à coups de rustines se font sur les deniers publics, au détriment de toute une catégorie socio-professionnelle, et au seul profit probable d’une élite économique obscure, dont les petits trafics avec les organismes publics et l’argent des contribuables soulèvent d’instinctives suspicions.

Nous ne confondrons pas ici l’acte et les outils dont il se dote.

Au moment où un Recours a été déposé devant le Conseil d’Etat, il convient de se souvenir que ce sont les fondements même de cette Loi, au-delà de la pauvreté de son interface technique, que nous refusons.

So say we all.

Internal error(s)

Pour en finir (pour cette fois) avec la série des modifications discrètes sans tambours ni trompettes, notons enfin qu’un nouveau facepalm nous est offert par les services de divertissement du RoiteLIRE. Le site, dans sa générosité renommée et notoire efficacité, propose en effet via une update du 10/12/2013 de consulter/télécharger la liste des livres entrés en gestion collective.
Un clic sur le lien fourni donne un… intéressant résultat :

Internal errors

Lucidité des lutins du web, qui savent ce qu’il en est de l’enfilade d’erreurs internes marquant l’histoire du projet ReLIRE… quand bien même la communication officielle clame que toutvabiendormezbravesgens.

ReLIRE et ARROW sont dans un bateau…

… Le droit tombe à l’eau – présage d’un désastre juridique à l’échelle européenne, puisque le système ARROW entend bien s’y implanter au maximum, et compte sur la réussite (officielle) de ReLIRE pour prouver son utilité dans les entreprises de numérisation massive. Et que les instances européennes n’ont pas caché les espoirs placés en ReLIRE, projet-pilote, en quelque sorte, d’une Union pressée de placer ses pions sur le territoire numérique – cf les paroles de Neelie Kroes, commissaire eu chargée de la société numérique, louant lors du dernier Salon du Livre la loi française sur la numérisation des indisponibles du XXe siècle (« Wir müssen größer denken« , 25 mars 2013).
On savait depuis un moment déjà qu’ARROW allait nous tomber dessus (timber !) en prenant appui sur le projet de numérisation des indisponibles. L’appel d’offres pour la prochaine version du site ReLIRE, attendue pour la rafle de mars 2014, mentionne l’intégration du système parmi les clauses administratives particulières :

Les prestations attendues de ce marché devront permettre de compléter et de faire évoluer cette application en plusieurs étapes successives, dont une 1ère étape à mettre en œuvre pour le 21 mars 2014. Le périmètre du marché porte sur le contour suivant :

  • de nouvelles fonctionnalités au public (comme la gestion d’un compte utilisateur avec un espace personnel dédié),
  • un outil back-office pour le traitement et le suivi des demandes du public par les agents de la BnF,
  • l’interface avec le projet européen ARROW, projet qui sera utilisé pour enrichir le registre,
  • l’automatisation des échanges et interfaces avec nos partenaires.

(Source : Nitchevo Squad News, ReLIRE et l’argent de « l’intérêt public – un nouveau budget pour les ‘extensions’ – avec un salut à la team pour son maniaco-courageux épluchage de dossier !)

Depuis décembre dernier, l’étau se resserre, les pions se placent.
Le 4 décembre, une conférence de clôture du prjet ARROW Plus se tient à Bruxelles. La France y figure en bonne place, représentée par la BnF (Mme Dutour, chef du projet ReLIRE) et la SOFIA (Christian Roblin). C’est dire si les bilans proposés résonnent de l’écho des cocoricos (pour l’objectivité, la prise en compte des difficultés / des erreurs / de la grogne des auteurs… on repassera).
On apprend à cette occasion que le système ARROW est opérationnel en France depuis le 4 décembre…

To offer an overview of the French digitisation project that followed the legislation of 2012 and that intends to digitise and make available out-of-commerce works published before 2001, Christian Roblin, CEO of the Société Française des Intérêts des Auteurs de l’Ecrit (SOFIA), explained the work carried out by his organisation when working in collaboration with the Bibliotèque National de France (BNF) and more specifically with the Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique (ReLIRE), and how SOFIA will compensate rights holders involved in this digitisation project. To explain the project from the National Library (BNF) point of view, Juliette Dutour, Chef du Projet of ReLIRE presented a general scope of the law, the stakeholders of the project and the mission of the BNF. Dutour explained that while the first set of 50,000 out-of-commerce books was published on 21 March 2013, the coming list, to be published on 21 March 2014, will be released in cooperation with ARROW (which went live in France on 4 December 2013. Paola Mazzucchi from AIE, complemented Dutour’s presentation by explaining the work process that has been taking place between the BNF and ARROW.

… et qu’ARROW attend beaucoup de cette collaboration pour se positionner en pièce essentielle des projets de numérisation à grande échelle (même si nous n’attendons, de notre côté, rien de bon d’ARROW) :

ARROW – ambitions

(…)

Le futur selon ARROW

Au moins là-dessus, ils ont raison : the future is up to us.
En tant que Français qui ne tiennent pas à voir les bêtises de leur gouvernement servir d’exemple au reste de l’Europe ; en tant que citoyens européens disposant de moyens de faire entendre leur voix ; en tant que « users », comme dit vilainement – en lecteurs, en amoureux des arts (redevables aux artistes) et de la justice, en citoyens du monde… il nous revient de nous faire entendre. Ne pas laisser ce monde aux industries, aux bureaucraties, aux machines et à leurs intolérables rouages.

Alarme, citoyens

Et justement. N’en déplaise aux conférences qui voudraient étouffer la contestation sous les cocoricos… les alea ne sont pas jacta.
Aucun des représentants de ReLIRE n’a pris la peine de relayer cette information dans les documents projetés le 4 décembre, mais le projet, et la loi dont il découle, sont actuellement contestés en justice. Un Recours pour Excès de Pouvoir a été déposé au nom de deux membres de l’association Le Droit du Serf, auquel peuvent se joindre les auteurs, éditeurs, illustrateurs, traducteurs concernés par la loi.
Dans l’intervalle fut posée en place publique une Question Prioritaire de Constitutionnalité, contestant la constitutionnalité même de la loi. En décembre tomba la décision du Conseil d’Etat : ReLIRE va devoir aller s’expliquer devant le Conseil Constitutionnel !

ReLIRE épinglé

Pendant ce temps, en Europe : une consultation sur les modifications à l’échelle européenne du droit d’auteur [liées aux nouveaux usages numériques] est en cours. Nous pouvons tous y participer, en qualité de (je cite les catégories listées dans les premières pages de la consultation) : end user/consumer ; institutional user ; author/performer OR representative of authors/performers ; publisher/producer/broadcaster OR representative of oublishers/performers/broadcasters ; intermediary/distributor/other service provider ; collective management organization ; public authority ; member state ; other.
Il y est question, bien sur, entre autres dossiers brûlants, de la question des numérisations de masse…

Europe – consultation publiqueEurope – consultation droit d'auteur

… et du « French example » ReLIRE :

Consultation européenne – ReLIRE

Certes le dossier est long (36 pages), certes le délai est court (05 février 2014), mais… C’est l’occasion de présenter devant les instances européennes un point de vue autre que celui des porteurs du projet ReLIRE, qui ont tout intérêt à (et ont manifesté l’intention évidente de) ne toucher mot des problèmes soulevés par ce projet, et de l’opposition  (aussi vive qu’à vif) qu’il suscite.
A vos porte-voix, donc, citoyens !

The future is up to us, comme ils disent. A nous de lutter contre le réchauffement climatique, avant que le degré Fahrenheit ne soit irrémédiablement atteint…

PS : Et pour rappel, il est toujours possible de peser dans la balance en signant / faisant circuler les pétitions anti-ReLIRE en cours & d’actu :
Le droit d’auteur doit rester inaliénable
 – ReLIRE : l’opt-out des lecteurs

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